1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

GROUPE A&A – NOVELIS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 762 245 €
Siège social : 5 place Gouffé, 13005 Marseille
Immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 418 325 957
SIREN : 418 325 957
TVA intracommunautaire : FR31 418 325 957

Directeur de la publication : Fabrice Alimi

Téléphone : 04 96 20 28 78
Email : contact@aassocies.com

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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007
Site : www.ovhcloud.com

3. Objet du site

Le site a pour objet la présentation de l’opération immobilière Domaine ILEX, située à Cassis.

Les informations, plans, surfaces, visuels, perspectives, descriptifs et prestations sont communiqués à titre indicatif et non contractuel.

Le promoteur se réserve la possibilité d’apporter des modifications pour des raisons techniques, administratives ou architecturales, conformément à la réglementation applicable en matière de Vente en l’État Futur d’Achèvement (VEFA).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, plans, éléments graphiques, logos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Responsabilité

Le promoteur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Il ne saurait toutefois être tenu responsable :

• des éventuelles erreurs ou omissions,
• des interruptions techniques,
• des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact du site sont transmises directement via la plateforme HubSpot, utilisée comme outil de gestion de la relation client (CRM).

Les données collectées peuvent inclure :

• Nom et prénom
• Adresse email
• Numéro de téléphone
• Informations relatives au projet immobilier

Finalité du traitement

Les données sont collectées exclusivement pour :

• Le traitement des demandes d’informations relatives au projet immobilier neuf
• La prise de contact commerciale
• L’envoi d’informations sur l’opération

Base légale

• Consentement de l’utilisateur via le formulaire
• Intérêt légitime du promoteur pour la gestion des demandes

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement de la demande et dans le respect des obligations légales applicables.

Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), toute personne dispose :

• d’un droit d’accès
• d’un droit de rectification
• d’un droit d’effacement
• d’un droit d’opposition
• d’un droit à la limitation du traitement
• d’un droit à la portabilité des données

Ces droits peuvent être exercés par email à : [email à compléter].

En cas de difficulté, l’utilisateur peut saisir la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques et des cookies de mesure d’audience, notamment via des outils intégrés à HubSpot.

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

8. Droit applicable

Le site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort de Marseille, sauf disposition impérative contraire.

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